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dfA_PA-Page de garde
1-Page de garde
2-contenu du dossier
dfA_P0-1-Délibération-concertation
0-Couverture Pièces administratives
1-Délibération d'Elaboration du projet PLU 19-04-04
2-Procès Verbal réunion CM du 27-01-12
3-Délibération d'Arrêt du projet PLU 29-06-12
4-Délibération Finale d'Approbation du PLU du 28-06-13
5-Annexe à la Délibération du 28-06-13
6-Annonces légales presse
7-Certificat d'affichage public
dfA_P1-Rapport de présentation
1-Rapport de présentation
2-Additif au rapport de présentation
3-Rapport Expertise écologique
dfA_P2-PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
1-PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)
dfA_P3-OA (Orientations d'Aménagement)
1- Orientations d'Aménagement
dfA_P4-Réglement
1-Réglement
dfA_P5-Plan de zonage
1-Page de garde
2-Plan de zonage (centre)
3-Plan de zonage (sud)
4-Plan de zonage (nord)
dfA_P6-Servitude d'Utilités publiques
1-page de garde
2-liste servitudes
3-plan servitudes
dfA_P7-Annexes sanitaires
1-page de garde
2-Notice Annexes Sanitaires
3-Plan Eaux potables
4-Plan Eaux usées
5-Plan Eaux pluviales-Diagnostic
6-Plan Eaux pluviales-Réglementation
7-Plan Eaux pluviales-Travaux et Recommandations
dfA_P8-Annexes info
0-couv-Annexes info
1.1-Natura 2000-La Tournette-arrêté 23 août 2010
1.2-Natura 2000-Les Frettes-arrêté 23 août 2010
1.3-Natura 2000-Les Frettes-arrêté 7 mars 2006
2.1-Tourbière de Dran
2.2-Tourbière boisée d'Ablon
2.3-Tourbière Notre Dame des Neiges
2.4-Tourbière au Nord du chalet La Reinette
3.1-ZNIEF-centre massif des Bornes
3.2-ZNIEF-massif de la Tournette
3.3-ZNIEF-fond de la vallée du Fier
3.4-ZNIEF-Tourbière de la plaine de Dran
3.5-ZNIEF-Montagne de Lachat,des Auges-Le Sappey
4-Classement sonore
5-carte des Eléménts de connaissance Ecologique
6-Inventaire zones humides communales
7-plan Annexe Informatif
8-Rapport expertise écologique future ZA